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Brevet européen · EP2769002 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2769002
Numéro de demande
EP12795724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2012
Publié
27 août 2014
Délivré
30 sept. 2015
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C23C 14/34 (2006.01)
H01J 37/34 (2006.01)
Priorité
AT 5622011 18.10.2011
Demande PCT
PCT/AT2012/000262 17.10.2012
Publication PCT
WO2013/056286 25.04.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 30 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

Parties

Titulaire

Plansee SE

6600 Reutte, AT

Inventeur

ABENTHUNG, Peter

6600 Reutte, AT

LINKE, Christian

6600 Ehenbichl, AT

DRONHOFER, André

6600 Reutte, AT

WOLF, Hartmut

6600 Breitenwang, AT

WILL, Tobias

97285 Röttingen, DE

KÖCK, Wolfgang

6600 Reutte, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.