BÜRSTE AUS EINZELFILAMENTE MIT POLYAMID-410
Brevet européen · EP2769009 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2769009
- Numéro de demande
- EP12772338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2012
- Publié
- 27 août 2014
- Délivré
- 21 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 15 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- D01F 6/60 (2006.01)D01F 6/90 (2006.01)
- Priorité
- EP 11185487 17.10.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/070487 16.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/057102 25.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 15 avr. 2025
Transféré
- Titulaire
- DSM IP Assets B.V., Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, Pays-Bas → Envalior B.V., Urmonderbaan 22, 6167 RD Geleen, Pays-Bas
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 15.04.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 21 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
MATHUR, Sanjay
NL-6100 AA Echt, NL
KROON, DE, Jan
NL-6100 AA Echt, NL
LIGTHART, Godefridus Bernardus Wilhelmus Leonardus
NL-6100 AA Echt, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.