ENTWÄSSERUNGSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP2769029 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2769029
- Numéro de demande
- EP12809584
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2012
- Publié
- 27 août 2014
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E03F 3/04 (2006.01)E03F 5/04 (2006.01)E01C 11/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012001574 27.01.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2012/004945 30.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/110304 01.08.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 13 févr. 2024
Transféré
- Titulaire
- H2O Research GmbH, Kopernikusweg 27/A, 48155 Münster, Allemagne, 3P Technik Filtersysteme GmbH, Öschstrasse 14, 73032 Donzdorf, Allemagne → 3P Technik Filtersysteme GmbH, Robert-Bosch-Str. 16-18, 73337 Bad Überkingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 13.02.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 15 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Inventeur
48155 Münster, DE
73337 Bad Überkingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.