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Brevet européen · EP2769055 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2769055
Numéro de demande
EP12780138
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2012
Publié
27 août 2014
Délivré
28 sept. 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21C 35/183 (2006.01)
B02C 4/30 (2006.01)
B23K 9/20 (2006.01)
Priorité
DE 102011054573 18.10.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/070190 11.10.2012
Publication PCT
WO2013/057038 25.04.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 28 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2016

Parties

Titulaire

Betek GmbH & Co. KG

Sulgener Strasse 21-23, 78733 Aichhalden, DE

Inventeur

DETEMPLE, Pascal

78713 Schramberg, DE

KRÄMER, Ulrich

77709 Wolfach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.