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Brevet européen · EP2769101 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2769101
Numéro de demande
EP12783518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2012
Publié
27 août 2014
Délivré
6 févr. 2019
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F15B 1/10 (2006.01)
Priorité
DE 102011116517 20.10.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/004369 18.10.2012
Publication PCT
WO2013/056835 25.04.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 8 févr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.02.2019

  6. 6 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.02.2019

Parties

Inventeur

KLOFT, Peter

56235 Ransbach-Baumbach, DE

BALTES, Herbert

66679 Losheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.