ZELL-AUFFANGSYSTEM UND DESSEN VERWENDUNG
Brevet européen · EP2769204 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2769204
- Numéro de demande
- EP13730385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2013
- Publié
- 27 août 2014
- Délivré
- 17 févr. 2016
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 1/40 (2006.01)G01N 21/64 (2006.01)
- Priorité
- US 201261641812 P 02.05.2012US 201361784807 P 14.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2013/039350 02.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/166338 07.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 17 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
WAINWRIGHT, Norman, R.
Johns Island, SC 29455, US
MANIAN, Bala, S.
Los Altos Hills, CA, US
STIMPSON, Eric
Charleston, SC 29414, US
KOLONIA, Brian, J.
Walnutport, PA 18088, US
KOLONIA, Robert, K.
Milford, NJ 08848, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.