ZELL-AUFFANGSYSTEM UND DESSEN VERWENDUNG

Brevet européen · EP2769204 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2769204
Numéro de demande
EP13730385
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2013
Publié
27 août 2014
Délivré
17 févr. 2016
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 1/40 (2006.01)
G01N 21/64 (2006.01)
Priorité
US 201261641812 P 02.05.2012
US 201361784807 P 14.03.2013
Demande PCT
PCT/US2013/039350 02.05.2013
Publication PCT
WO2013/166338 07.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 17 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2016

Parties

Inventeur

WAINWRIGHT, Norman, R.

Johns Island, SC 29455, US

MANIAN, Bala, S.

Los Altos Hills, CA, US

STIMPSON, Eric

Charleston, SC 29414, US

KOLONIA, Brian, J.

Walnutport, PA 18088, US

KOLONIA, Robert, K.

Milford, NJ 08848, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.