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Brevet européen · EP2769341 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2769341
- Numéro de demande
- EP12784793
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2012
- Publié
- 27 août 2014
- Délivré
- 15 juin 2016
- Radié
- 22 sept. 2021
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B65G 57/09 (2006.01)B65G 57/03 (2006.01)B65G 61/00 (2006.01)G06Q 10/04 (2012.01)G06Q 10/08 (2012.01)
- Priorité
- US 201161548105 P 17.10.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/060675 17.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/059366 25.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2016
Parties
Inventeur
PANKRATOV, Kirill, K.
Acton, MA 01720, US
EHRENBERG, David
Medfield, MA 02052, US
SWEET, Larry, M.
Atlanta, GA 30237, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.