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Brevet européen · EP2769429 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2769429
- Numéro de demande
- EP12779151
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2012
- Publié
- 27 août 2014
- Délivré
- 30 nov. 2016
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 4/86 (2006.01)H01M 8/0234 (2016.01)H01M 8/0243 (2016.01)H01M 8/10 (2006.01)//H01M 8/1018 (2016.01)
- Priorité
- GB 201118020 19.10.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/052560 17.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/057483 25.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 30 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
FISHER, Rosemary
Levens Cumbria LA8 8PY, GB
HARKNESS, Ian Roy
Oxford OX4 1SW, GB
SHARMAN, Jonathan David Brereton
Reading Berkshire RG4 9JR, GB
JESCHKE, Michael
Kendal Cumbria LA9 7HU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.