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Brevet européen · EP2769429 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2769429
Numéro de demande
EP12779151
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2012
Publié
27 août 2014
Délivré
30 nov. 2016
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 4/86 (2006.01)
H01M 8/0234 (2016.01)
H01M 8/0243 (2016.01)
H01M 8/10 (2006.01)
//H01M 8/1018 (2016.01)
Priorité
GB 201118020 19.10.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/052560 17.10.2012
Publication PCT
WO2013/057483 25.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Inventeur

FISHER, Rosemary

Levens Cumbria LA8 8PY, GB

HARKNESS, Ian Roy

Oxford OX4 1SW, GB

SHARMAN, Jonathan David Brereton

Reading Berkshire RG4 9JR, GB

JESCHKE, Michael

Kendal Cumbria LA9 7HU, GB

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