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Brevet européen · EP2769510 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2769510
Numéro de demande
EP11874228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2011
Publié
27 août 2014
Délivré
29 mars 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/28 (2006.01)
Priorité
US 201113275800 18.10.2011
CA 2755331 20.10.2011
Demande PCT
PCT/US2011/062796 01.12.2011
Publication PCT
WO2013/058789 25.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 29 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2017

Parties

Titulaire

Itron Global SARL

2111 North Molter Road, Liberty Lake WA 99019, US

Inventeur

VAN WYK, Hartman

F-37270 Mont Louis sur Loire, FR

POPA, Daniel

F-75013 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.