MIKROFONANORDNUNG

Brevet européen · EP2769557 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2769557
Numéro de demande
EP11770788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2011
Publié
27 août 2014
Délivré
28 juin 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 1/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2011/068233 19.10.2011
Publication PCT
WO2011/157856 22.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  2. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  3. 28 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2017

Parties

Titulaire

Sonova AG

Laubisrütistrasse 28, 8712 Stäfa

Inventeur

MÜLDER, Hans

3184 Wünnewil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.