Zusammensetzung mit einem Soja-Extrakt

Brevet européen · EP2769624 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2769624
Numéro de demande
EP14154108
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2014
Publié
27 août 2014
Délivré
28 mars 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23C 20/02 (2006.01)
A23D 7/005 (2006.01)
A23L 2/385 (2006.01)
A23L 2/52 (2006.01)
A23D 7/02 (2006.01)
A23L 29/231 (2016.01)
A23L 29/256 (2016.01)
A23L 11/00 (2016.01)
A23L 33/105 (2016.01)
Priorité
IT MI20130243 21.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  3. 5 déc. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

  4. 28 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2018

Parties

Titulaire

Valsoia S.p.A

Via Ilio Barontini 16/5, 40138 Bologna (BO), IT

Inventeur

MARANGONI, Matteo

40138 Bologna (BO), IT

DONATIELLO, Rolando

40138 Bologna (BO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.