Dämpfungseinheit
Brevet européen · EP2769860 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2769860
- Numéro de demande
- EP14156486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2014
- Publié
- 27 août 2014
- Délivré
- 10 oct. 2018
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 9/26 (2006.01)F16F 9/06 (2006.01)B60G 11/56 (2006.01)B60G 21/06 (2006.01)B60G 17/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201303400 26.02.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 10 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Hoult, Will
Woking, Surrey GU21 4YH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.