Elektrisch angetriebenes Transportsystem

Brevet européen · EP2769875 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2769875
Numéro de demande
EP14156891
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2014
Publié
27 août 2014
Délivré
25 mai 2022
Fin de la protection au plus tard
25 févr. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B60L 13/03 (2006.01)
Priorité
IT MI20130274 26.02.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 5 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 7 juil. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 07.07.2022

  7. 25 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

Parties

Titulaire

Leitner S.p.A.

LEITNER S.p.A.

Via Brennero, 34, Vipiteno (BZ), IT

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

Erharter, Klaus

39038 San Candido, IT

Wieser, Hartmut

39040 Racines, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.