Drosselverhalten
Brevet européen · EP2769892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2769892
- Numéro de demande
- EP14156482
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2014
- Publié
- 27 août 2014
- Délivré
- 13 déc. 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60W 10/04 (2006.01)F02D 11/10 (2006.01)B60K 6/20 (2007.10)
- Priorité
- GB 201303401 26.02.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 13 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Smith, Jonathan
London, SW11 1SX, GB
Bizzarri, Davide
Woking, Surrey GU21 4YH, GB
Montosi, Davide
Woking, Surrey GU21 4YH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.