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Brevet européen · EP2769953 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2769953
Numéro de demande
EP14153001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2014
Publié
27 août 2014
Délivré
7 oct. 2015
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 15/04 (2006.01)
F16H 55/38 (2006.01)
F16H 55/50 (2006.01)
Priorité
DE 102013203047 25.02.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Patentanwältin, Dr. Regine Wüstefeld, Volkmarstrasse 8, 8006 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 16 mai 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 16.05.2017

  4. 3 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwältin, Dr. Regine Wüstefeld, Volkmarstrasse 8, 8006 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.03.2016

  5. 7 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2015

Parties

Titulaire

Semperit AG Holding

Modecenterstraße 22, 1031 Wien, AT

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

Füllenhals, Martin

2700 Wiener Neustadt, AT

Caffin, Frederic

69800 Saint Priest, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.