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Brevet européen · EP2770290 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2770290
Numéro de demande
EP12841831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2012
Publié
27 août 2014
Délivré
19 juin 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 13/12 (2006.01)
F28F 1/40 (2006.01)
F28D 7/16 (2006.01)
F28F 3/02 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
Priorité
JP 2011228910 18.10.2011
JP 2012226728 12.10.2012
Demande PCT
PCT/JP2012/076791 17.10.2012
Publication PCT
WO2013/058267 25.04.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Titulaire

Calsonic Kansei Corporation

2-1917, Nisshin-cho Kita-ku, Saitama-shi Saitama 331-8501, JP

Inventeur

IWASAKI, Mitsuru

Saitama-shi Saitama 331-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.