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Brevet européen · EP2770309 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2770309
Numéro de demande
EP14155846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2014
Publié
27 août 2014
Délivré
22 juil. 2015
Fin de la protection au plus tard
18 févr. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01G 21/28 (2006.01)
Priorité
DE 102013003873 22.02.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 9 avr. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  3. 9 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  4. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  5. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  6. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  7. 17 sept. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 17.09.2015

  8. 22 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

Parties

Inventeur

Schlaich, Heinz

72351 Geislingen, DE

Dietmann, Bernhard

72415 Grosselfingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.