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Brevet européen · EP2770492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2770492
Numéro de demande
EP13156306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2013
Publié
27 août 2014
Délivré
23 août 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 3/20 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 23 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

Parties

Inventeur

Björkenäs, Pernilla

857 41 SUNDSVALL, SE

Törnlund, Jan-Anders

852 36 SUNDSVALL, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.