STEUERSYSTEM FÜR EINE STROMSPEICHERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2770607 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2770607
- Numéro de demande
- EP11874140
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2011
- Publié
- 27 août 2014
- Délivré
- 25 juin 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 7/04 (2006.01)H02J 7/00 (2006.01)H02J 7/02 (2016.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2011/074177 20.10.2011
- Publication PCT
- WO2013/057821 25.04.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
HANADA, Masato
Tokyo 108-0073, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.