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Brevet européen · EP2770867 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2770867
Numéro de demande
EP12843013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2012
Publié
3 sept. 2014
Délivré
10 oct. 2018
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 40/26 (2006.01)
A46B 3/00 (2006.01)
A46B 9/02 (2006.01)
A46B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201113283927 28.10.2011
Demande PCT
PCT/US2012/045544 05.07.2012
Publication PCT
WO2013/062639 02.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Inventeur

HIGGINS, Eileen A.

Secaucus, New Jersey 07094, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.