MÖBELSTÜCK
Brevet européen · EP2770874 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2770874
- Numéro de demande
- EP11775993
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2011
- Publié
- 3 sept. 2014
- Délivré
- 12 août 2015
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 47/05 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2011/068981 28.10.2011
- Publication PCT
- WO2013/060380 02.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 12 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2015
Parties
Inventeur
ANDERSSON, Benny
S-343 37 Älmhult, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.