MÖBEL MIT WENIGSTENS EINER SCHUBLADE ODER DERGLEICHEN

Brevet européen · EP2770877 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2770877
Numéro de demande
EP13774152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2013
Publié
3 sept. 2014
Délivré
6 déc. 2017
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 88/467 (2017.01)
A47B 88/477 (2017.01)
Priorité
IT MI20121718 12.10.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/070893 08.10.2013
Publication PCT
WO2014/056878 17.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 6 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2017

Parties

Titulaire

Arturo Salice S.p.A.

Via Provinciale Novedratese 10, 22060 Novedrate (Como), IT

Inventeur

SALICE, Luciano

I-22060 Carimate (Como), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.