CHAPELET DE RESSORTS

Brevet européen · EP2770880 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2770880
Numéro de demande
EP12790613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2012
Publié
3 sept. 2014
Délivré
16 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A47C 23/04 (2006.01)
Priorité
FR 1159855 28.10.2011
Demande PCT
PCT/FR2012/052438 24.10.2012
Publication PCT
WO2013/060983 02.05.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 2 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

  5. 16 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2018

Parties

Titulaire

Cauval Industries

3, Allée Emile Reynaud, 77200 TORCY, FR

Inventeur

HUGER, Pascal

F-77400 Lagny-sur-Marne, FR

COISSARD, Michel

F-59300 Valenciennes, FR

REBEYROL, Guillaume

F-77500 Chelles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.