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Brevet européen · EP2771075 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2771075
Numéro de demande
EP12784835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2012
Publié
3 sept. 2014
Délivré
25 nov. 2020
Radié
28 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 35/00 (2006.01)
F16B 45/04 (2006.01)
Priorité
US 201161552551 P 28.10.2011
US 201213660532 25.10.2012
Demande PCT
PCT/US2012/062107 26.10.2012
Publication PCT
WO2013/063384 02.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.05.2022

  2. 6 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

  3. 25 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2020

Parties

Titulaire

D B Industries, LLC

3833 Sala Way, Red Wing, Minnesota 55066, US

Inventeur

CASEBOLT, Scott, C.

St. Paul Park, MN 55071, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.