SCHMELZOFEN

Brevet européen · EP2771126 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2771126
Numéro de demande
EP12843857
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2012
Publié
3 sept. 2014
Délivré
18 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B05C 5/04 (2006.01)
B05C 11/10 (2006.01)
B29B 13/02 (2006.01)
B05C 5/02 (2006.01)
B05B 7/02 (2006.01)
B05B 15/65 (2018.01)
Priorité
US 201161552249 P 27.10.2011
US 201161552255 P 27.10.2011
US 201161556558 P 07.11.2011
Demande PCT
PCT/US2012/061964 25.10.2012
Publication PCT
WO2013/063297 02.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  5. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Inventeur

QUAM, Paul R.

Brooklyn Center, Minnesota 55429, US

ROSS, Daniel P.

Maplewood, Minnesota 55109, US

TIX, Joseph E.

Hastings, Minnesota 55033, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.