SCHMELZOFEN
Brevet européen · EP2771126 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2771126
- Numéro de demande
- EP12843857
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2012
- Publié
- 3 sept. 2014
- Délivré
- 18 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B05C 5/04 (2006.01)B05C 11/10 (2006.01)B29B 13/02 (2006.01)B05C 5/02 (2006.01)B05B 7/02 (2006.01)B05B 15/65 (2018.01)
- Priorité
- US 201161552249 P 27.10.2011US 201161552255 P 27.10.2011US 201161556558 P 07.11.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/061964 25.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/063297 02.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 17 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 18 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
Parties
Inventeur
QUAM, Paul R.
Brooklyn Center, Minnesota 55429, US
ROSS, Daniel P.
Maplewood, Minnesota 55109, US
TIX, Joseph E.
Hastings, Minnesota 55033, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.