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Brevet européen · EP2771130 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2771130
Numéro de demande
EP12795652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2012
Publié
3 sept. 2014
Délivré
19 oct. 2016
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05C 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201161552961 P 28.10.2011
US 201213659291 24.10.2012
Demande PCT
PCT/US2012/061899 25.10.2012
Publication PCT
WO2013/063252 02.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 19 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  3. 19 oct. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

Parties

Inventeur

JETER, David, R.

Woodstock, GA 30188, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.