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Brevet européen · EP2771142 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2771142
Numéro de demande
EP12778112
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2012
Publié
3 sept. 2014
Délivré
4 mai 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 27/16 (2006.01)
Priorité
DE 102011085250 26.10.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/071097 25.10.2012
Publication PCT
WO2013/060752 02.05.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 4 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2016

Parties

Inventeur

HENZLER, Uwe

73269 Hochdorf, DE

STEMMER, Uwe

72622 Nürtingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.