PROCÉDÉ DE PRÉPARATION DE GRANULES DE POLYAMIDE

Brevet européen · EP2771159 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2771159
Numéro de demande
EP12778332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2012
Publié
3 sept. 2014
Délivré
23 janv. 2019
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B29B 9/16 (2006.01)
C08J 3/12 (2006.01)
Priorité
FR 1159637 25.10.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/071005 24.10.2012
Publication PCT
WO2013/060699 02.05.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 6 mai 2020

    Transféré

    Titulaire
    RHODIA OPERATIONS, 40 rue de la Haie-Coq, 93306 Aubervilliers, France → Performance Polyamides, SAS, 25 Rue de Clichy, 75009 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

  6. 23 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

Parties

Titulaire

Performance Polyamides, SAS

25 Rue de Clichy, 75009 Paris, FR

Inventeur

THIERRY, Jean-François

F-69340 Francheville, FR

BOULANGER, Phlippe

F-69390 Vernaison, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.