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Brevet européen · EP2771327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2771327
Numéro de demande
EP12778342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2012
Publié
3 sept. 2014
Délivré
16 nov. 2016
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 241/12 (2006.01)
C07D 241/18 (2006.01)
C07D 401/12 (2006.01)
C07D 403/04 (2006.01)
C07D 405/12 (2006.01)
C07D 409/14 (2006.01)
C07D 413/12 (2006.01)
C07D 413/14 (2006.01)
C07D 417/14 (2006.01)
A61K 31/497 (2006.01)
A61P 9/00 (2006.01)
Priorité
EP 11187181 28.10.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/071093 25.10.2012
Publication PCT
WO2013/060751 02.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Inventeur

BISSANTZ, Caterina

68128 Village-Neuf, FR

DHURWASULU, Baledi

Srikakulum 532202, Andhra Pradesh, IN

GRETHER, Uwe

79588 Efringen-Kirchen, DE

HAZRA, Anindya

700063 Thakurpukur, Kolkata, IN

HEBEISEN, Paul

4052 Basel

ROEVER, Stephan

79594 Inzlingen, DE

ROGERS-EVANS, Mark

4103 Bottmingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.