WASSERDICHTE MEMBRANE

Brevet européen · EP2771522 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2771522
Numéro de demande
EP12787981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2012
Publié
3 sept. 2014
Délivré
6 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C09J 7/40 (2018.01)
C09J 133/08 (2006.01)
C09J 135/06 (2006.01)
E04B 1/66 (2006.01)
B32B 27/08 (2006.01)
B32B 27/12 (2006.01)
B32B 27/30 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
B32B 5/02 (2006.01)
B32B 11/04 (2006.01)
B32B 11/10 (2006.01)
C09D 131/04 (2006.01)
C09D 133/08 (2006.01)
B32B 37/24 (2006.01)
Priorité
US 201161551092 P 25.10.2011
Demande PCT
PCT/US2012/061802 25.10.2012
Publication PCT
WO2013/063197 02.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  5. 10 mai 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.05.2019

  6. 6 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

Parties

Inventeur

RANGANATHAN, Anandakumar

Lexington, MA 02421, US

PAUL, Robert

Maynard, MA 01754, US

CAO, Xia

Acton, MA 01720, US

WIERCINSKI, Robert, A.

Lincoln, MA 01773, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.