ELEKTRISCHER STROMTRANSFORMATOR
Brevet européen · EP2771701 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2771701
- Numéro de demande
- EP12784730
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2012
- Publié
- 3 sept. 2014
- Délivré
- 22 mars 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 15/18 (2006.01)H01F 38/30 (2006.01)
- Priorité
- EP 11186793 26.10.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/055838 24.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/061253 02.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 22 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Inventeur
TEPPAN, Wolfram
3184 Wünnewil
CLAEYS, Stéphane
74520 Chevrier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.