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Brevet européen · EP2771933 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2771933
Numéro de demande
EP12780271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2012
Publié
3 sept. 2014
Délivré
27 avr. 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 4/92 (2006.01)
H01M 8/10 (2006.01)
H01M 4/90 (2006.01)
Priorité
GB 201118288 24.10.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/052636 24.10.2012
Publication PCT
WO2013/061054 02.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Titulaire

Johnson Matthey Fuel Cells Limited

5th floor 25 Farringdon Street, London EC4A 4AB, GB

Inventeur

O'MALLEY, Rachel Louise

High Wycombe HP15 7QN, GB

PERMOGOROV, Nadia Michele

Didcot OX11 9DR, GB

PETCH, Michael Ian

Reading Berkshire RG5 3PB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.