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Brevet européen · EP2771949 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2771949
Numéro de demande
EP12780476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2012
Publié
3 sept. 2014
Délivré
4 avr. 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/6583 (2011.01)
H01R 13/658 (2011.01)
Priorité
DE 102011117150 28.10.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/071108 25.10.2012
Publication PCT
WO2013/060756 02.05.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Inventeur

SCHMID, Alexander

A-6830 Rankweil, AT

WEISS, Marco

A-6832 Roethis, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.