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Brevet européen · EP2772068 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2772068
Numéro de demande
EP12843419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2012
Publié
3 sept. 2014
Délivré
1 juin 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 1/10 (2006.01)
F16L 3/12 (2006.01)
H02G 11/00 (2006.01)
H04M 1/15 (2006.01)
Priorité
SE 1151003 27.10.2011
Demande PCT
PCT/SE2012/051156 26.10.2012
Publication PCT
WO2013/062477 02.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 1 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

Parties

Inventeur

PETERSÉN, Erik

S-12149 Johanneshov, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.