TRANSKRANIELLES MAGNETSTIMULATIONSSYSTEM

Brevet européen · EP2772281 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2772281
Numéro de demande
EP12843321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2012
Publié
3 sept. 2014
Délivré
6 janv. 2021
Radié
30 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 2/02 (2006.01)
A61B 90/50 (2016.01)
Priorité
JP 2011232883 24.10.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/077524 24.10.2012
Publication PCT
WO2013/062022 02.05.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.05.2022

  2. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  3. 6 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

Parties

Titulaire

OSAKA UNIVERSITY

Osaka University

1-1 Yamadaoka, Suita-shi, Osaka 565-0871, JP

Teijin Pharma Limited

2-1, Kasumigaseki 3-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0013, JP

Inventeur

ASAHINA, Atsushi

Hino-shi Tokyo 191-0065, JP

TOJO, Kenji

Hino-shi Tokyo 191-0065, JP

SAITOH, Youichi

Suita-shi Osaka 565-0871, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.