TRANSKRANIELLES MAGNETISCHES STIMULATIONSSYSTEM

Brevet européen · EP2772282 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2772282
Numéro de demande
EP12844573
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2012
Publié
3 sept. 2014
Délivré
27 mars 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 2/00 (2006.01)
A61N 2/02 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
JP 2011232883 24.10.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/077523 24.10.2012
Publication PCT
WO2013/062021 02.05.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Titulaire

Teijin Pharma Limited

2-1, Kasumigaseki 3-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0013, JP

Inventeur

TOJO, Kenji

Hino-shi Tokyo 191-0065, JP

ASAHINA, Atsushi

Hino-shi Tokyo 191-0065, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.