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Brevet européen · EP2772416 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2772416
Numéro de demande
EP14156866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2014
Publié
3 sept. 2014
Délivré
2 mai 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 29/04 (2006.01)
B29C 70/34 (2006.01)
B29C 43/36 (2006.01)
B29C 70/86 (2006.01)
Priorité
GB 201303581 28.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Inventeur

Santoni, Claudio

Guildford, Surrey GU1 4NR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.