Fahrzeugaufbau
Brevet européen · EP2772416 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2772416
- Numéro de demande
- EP14156866
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2014
- Publié
- 3 sept. 2014
- Délivré
- 2 mai 2018
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 29/04 (2006.01)B29C 70/34 (2006.01)B29C 43/36 (2006.01)B29C 70/86 (2006.01)
- Priorité
- GB 201303581 28.02.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 2 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Santoni, Claudio
Guildford, Surrey GU1 4NR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.