KONTINUIERLICHES STERILISATIONSSYSTEM
Brevet européen · EP2772446 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2772446
- Numéro de demande
- EP12844313
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2012
- Publié
- 3 sept. 2014
- Délivré
- 26 déc. 2018
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 55/08 (2006.01)A61L 2/08 (2006.01)B65B 55/04 (2006.01)B65G 47/30 (2006.01)B65G 47/84 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011234630 26.10.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/077478 24.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/062006 02.05.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Inventeur
Nagoya-shi Aichi 453-0015, JP
Nagoya-shi Aichi 453-0015, JP
Nagoya-shi Aichi 453-0015, JP
Nagoya-shi Aichi 453-0015, JP
Nagoya-shi Aichi 453-0015, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.