Schwingflügeltüranordnung

Brevet européen · EP2772605 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2772605
Numéro de demande
EP14155179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2014
Publié
3 sept. 2014
Délivré
5 juin 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 7/04 (2006.01)
E05D 7/081 (2006.01)
Priorité
CN 201320089405 U 27.02.2013
GB 201306826 15.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 5 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2019

Parties

Inventeur

Wei, Wuxiang

528515 Foshan Guangdong, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.