Luftdichtmanschette

Brevet européen · EP2772673 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2772673
Numéro de demande
EP14155129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2014
Publié
3 sept. 2014
Délivré
16 sept. 2015
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 5/10 (2006.01)
F16L 5/02 (2006.01)
H02G 3/22 (2006.01)
Priorité
DE 202013100908 U 01.03.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Inventeur

Hille, Thomas

57399 Kirchhundem, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.