PLATTENWÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP2772718 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2772718
- Numéro de demande
- EP12843569
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2012
- Publié
- 3 sept. 2014
- Délivré
- 15 mai 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 3/10 (2006.01)F28F 3/04 (2006.01)F28F 3/08 (2006.01)F28F 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011233098 24.10.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/077362 23.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/061966 02.05.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
IWAKI, Mana
Higashi-Osaka-shi Osaka 578-0973, JP
HIWATASHI, Isamu
Higashi-Osaka-shi Osaka 578-0973, JP
MATSUMURA, Seiichi
Ibaraki 3170073, JP
FUNABIKI, Takahisa
Ibaraki 3170073, JP
ISHIHAMA, Kiyoshi
Ibaraki 3170073, JP
KUSUNOKI, Kenji
Higashi-Osaka-shi Osaka 578-0973, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.