OPTISCHES MODUL
Brevet européen · EP2772779 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2772779
- Numéro de demande
- EP12844149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2012
- Publié
- 3 sept. 2014
- Délivré
- 16 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 2 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G02B 6/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011234597 26.10.2011JP 2012109888 11.05.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2012/075621 03.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/061742 02.05.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 25 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.08.2017
- 16 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2017
Parties
Inventeur
ISHIKAWA, Yozo
Chiyoda-ku, Tokyo 100-8322, JP
NASU, Hideyuki
Chiyoda-ku, Tokyo 100-8322, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.