OPTISCHES MODUL

Brevet européen · EP2772779 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2772779
Numéro de demande
EP12844149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2012
Publié
3 sept. 2014
Délivré
16 août 2017
Fin de la protection au plus tard
2 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G02B 6/42 (2006.01)
Priorité
JP 2011234597 26.10.2011
JP 2012109888 11.05.2012
Demande PCT
PCT/JP2012/075621 03.10.2012
Publication PCT
WO2013/061742 02.05.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 25 août 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.08.2017

  6. 16 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

Parties

Inventeur

ISHIKAWA, Yozo

Chiyoda-ku, Tokyo 100-8322, JP

NASU, Hideyuki

Chiyoda-ku, Tokyo 100-8322, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.