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Brevet européen · EP2773251 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2773251
Numéro de demande
EP12846103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2012
Publié
10 sept. 2014
Délivré
19 avr. 2017
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47K 17/00 (2006.01)
A47K 10/32 (2006.01)
A47K 5/12 (2006.01)
A61G 12/00 (2006.01)
B05D 1/26 (2006.01)
C12M 1/34 (2006.01)
G01N 33/48 (2006.01)
G01N 37/00 (2006.01)
A01N 25/00 (2006.01)
C12Q 1/04 (2006.01)
Priorité
CA 2757195 04.11.2011
CA 2762731 22.12.2011
CA 2778470 29.05.2012
Demande PCT
PCT/CA2012/001014 01.11.2012
Publication PCT
WO2013/063690 10.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 19 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  6. 19 avr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.