SPENDER UND VERUNREINIGUNGSSENSOR
Brevet européen · EP2773251 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2773251
- Numéro de demande
- EP12846103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2012
- Publié
- 10 sept. 2014
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 31 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47K 17/00 (2006.01)A47K 10/32 (2006.01)A47K 5/12 (2006.01)A61G 12/00 (2006.01)B05D 1/26 (2006.01)C12M 1/34 (2006.01)G01N 33/48 (2006.01)G01N 37/00 (2006.01)A01N 25/00 (2006.01)C12Q 1/04 (2006.01)
- Priorité
- CA 2757195 04.11.2011CA 2762731 22.12.2011CA 2778470 29.05.2012
- Demande PCT
- PCT/CA2012/001014 01.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/063690 10.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 19 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.