EINSTICH- UND FÜLLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2773309 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2773309
- Numéro de demande
- EP12791341
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2012
- Publié
- 10 sept. 2014
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61J 1/14 (2006.01)A61J 1/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201161553550 P 31.10.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/062346 28.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/066779 10.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Inventeur
KVAALE, Svein
N-0401 Oslo, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.