KATALYTISCHER ABGASFILTER

Brevet européen · EP2773457 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2773457
Numéro de demande
EP12795057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2012
Publié
10 sept. 2014
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B01J 29/76 (2006.01)
B01J 29/72 (2006.01)
B01J 29/85 (2006.01)
B01J 37/02 (2006.01)
B01D 53/94 (2006.01)
B01D 46/24 (2006.01)
F01N 3/20 (2006.01)
F01N 3/035 (2006.01)
Priorité
US 201161554529 P 02.11.2011
US 201213353842 19.01.2012
Demande PCT
PCT/IB2012/002220 02.11.2012
Publication PCT
WO2013/064887 10.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Johnson Matthey Public Limited Company

5th Floor 2 Gresham Street, London EC2V 7AD, GB

Inventeur

PHILLIPS, Paul Richard

Royston Hertfordshire SG8 5YR, GB

CHANDLER, Guy Richard

Cambridge CB23 1HB, GB

FLANAGAN, Keith Anthony

Cambridge Cambridgeshire CB1 8EF, GB

GREEN, Alexander Nicholas Michael

Baldock Hertfordshire SG7 5AL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.