Behälter für implantierbare halbfeste Materialien
Brevet européen · EP2773468 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2773468
- Numéro de demande
- EP12775599
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2012
- Publié
- 10 sept. 2014
- Délivré
- 5 avr. 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05C 17/01 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)A61C 5/60 (2017.01)B05C 17/005 (2006.01)
- Priorité
- CH 17582011 01.11.2011
- Demande PCT
- PCT/CH2012/000228 01.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/063706 10.05.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 5 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.