PESTIZIDVERBINDUNGEN
Brevet européen · EP2773616 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2773616
- Numéro de demande
- EP12781304
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2012
- Publié
- 10 sept. 2014
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 37/18 (2006.01)A01N 37/34 (2006.01)A01N 43/40 (2006.01)A01N 43/54 (2006.01)A01N 43/56 (2006.01)A01N 43/58 (2006.01)A01N 43/60 (2006.01)C07D 213/81 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 239/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 11187914 04.11.2011EP 12179208 03.08.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2012/071525 31.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/064520 10.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Inventeur
LOISELEUR, Olivier
CH-4332 Stein
PITTERNA, Thomas
CH-4332 Stein
KICKOVA, Anna
84215 Bratislava, SI
LUKSCH, Torsten
CH-4332 Stein
O'SULLIVAN, Anthony, Cornelius
CH-4332 Stein
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.