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Brevet européen · EP2773619 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2773619
Numéro de demande
EP12780486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2012
Publié
10 sept. 2014
Délivré
16 nov. 2016
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 215/56 (2006.01)
C07D 401/04 (2006.01)
C07D 401/14 (2006.01)
C07D 413/04 (2006.01)
A61K 31/47 (2006.01)
A61K 31/4709 (2006.01)
A61P 3/10 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
EP 11187967 04.11.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/071398 29.10.2012
Publication PCT
WO2013/064465 10.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Inventeur

CECCARELLI, Simona M.

4057 Basel

CONTE, Aurelia

Shangai 200127, CN

KUEHNE, Holger

79540 Loerrach, DE

KUHN, Bernd

4153 Reinach BL

NEIDHART, Werner

68220 Hagenthal-le-Bas, FR

OBST SANDER, Ulrike

4153 Reinach BL

RUDOLPH, Markus

4059 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.