PESTIZIDVERBINDUNGEN
Brevet européen · EP2773631 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2773631
- Numéro de demande
- EP12783944
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2012
- Publié
- 10 sept. 2014
- Délivré
- 9 sept. 2015
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 401/04 (2006.01)C07D 405/04 (2006.01)C07D 405/14 (2006.01)C07D 409/04 (2006.01)C07D 413/04 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)C07D 498/04 (2006.01)A01N 43/40 (2006.01)A01N 43/50 (2006.01)A01N 43/56 (2006.01)A01N 43/60 (2006.01)A01N 43/76 (2006.01)A01N 43/82 (2006.01)A01N 43/90 (2006.01)
- Priorité
- EP 11187911 04.11.2011EP 12180063 10.08.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2012/071524 31.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/064519 10.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 9 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.