HYDROPHILE ORGANOSILANE

Brevet européen · EP2773647 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2773647
Numéro de demande
EP12783808
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2012
Publié
10 sept. 2014
Délivré
28 déc. 2016
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 7/08 (2006.01)
Priorité
US 201161555526 P 04.11.2011
US 201261610072 P 13.03.2012
Demande PCT
PCT/US2012/062646 31.10.2012
Publication PCT
WO2013/066911 10.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Inventeur

FERRITTO, Michael, Salvatore

Midland, MI 48642, US

LI, Lok, Ming, Eva

Midland, MI 48640, US

PETROFF, Lenin, James

Bay City, MI 48708, US

ROIDL, Josef

55291 Saulheim, DE

SURGENOR, Avril

B-1410 Waterloo, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.